MENTIONS LÉGALES
Numéro de déclaration CNIL : En cours

Directeur de publication :


Site réalisé par : MONSIEUR CHARLES HADRIEN TAULEIGNE
– Réalisation vidéo et Multimédia –110 Allée des pervenches - 83190 Ollioules – https://charles-tauleigne.com/
Numéro de déclaration CNIL : En cours

Site hébergé par : www.ovh.fr

Informations personnelles :
Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 sur la protection des données personnelles et de la vie privée, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant ou vous opposer à leur traitement par I-neos.
L’utilisateur peut exercer ce droit en écrivant à :
I-neos – 34, Avenue Paul Lafargue - 13760 Saint Cannat - N° SIRET : 811 550 177 00018 Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, I-neos ne seraient pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.


Conditions générales d’utilisation du site : 1. Copyright – Droit de propriété intellectuelle : Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature y figurant) est protégé par le droit d’auteur. I-neos, ci-après dénommée « l’Editeur », concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute.

Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.

L’ensemble des éléments figurant sur notre site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle : il s’agit notamment des éléments rédactionnels figurant sur le site, de la présentation des écrans, et des logiciels nécessaires a l’exploitation, les logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Il est en de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

2. Lien hypertexte : La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de « l’Éditeur ». « L’Éditeur » ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès. Vous êtes expressément invités à prendre toutes mesures utiles et nécessaires pour vous prémunir contre tout virus et autres altérations préjudiciables.

3. Utilisation – Décharge de responsabilité : Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de « l’Éditeur », est interdite et engage la responsabilité de son auteur. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quel qu’en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site et nous nous réservons le droit de modifier, de corriger et/ou compléter le contenu de ce site à tout moment, sans préavis. En utilisant le présent site l’internaute accepte – sans condition ni réserve – l’intégralité des présentes conditions d’utilisation. Tout litige résultant de l’utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu’il contient sera de la compétence exclusive du tribunal de Grande Instance d’Aix en Provence faisant application de la loi française.